Mentions légales

Mentions Légales

Propriété et Responsabilité Éditoriale

Le présent site est la propriété de  SCEA des Gimarets  :

  • Capital social  : 100 000 euros
  • Immatriculation  : RCS de Mâcon sous le numéro  499 046 092
  • Numéro de TVA intracommunautaire  : FR 39499 046 092
  • Siège social  : 1213b route de la Chapelle,  71570 ROMANECHE THORINS, FR.
  • Directeur de publication  : Eric BOYER

Hébergement

L'hébergement du site est assuré par  la société OVH

Pour plus d'informations :  www.oxatis.com


Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure, ainsi que les textes, images, animations, savoir-faire, dessins et graphismes sont la propriété exclusive de  Pack E-commerce .

Toute reproduction, totale ou partielle, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles  L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle .

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite au sens de l'article  L713-2 du Code de la propriété intellectuelle .


Crédits photos

Les photographies présentes sur ce site sont protégées par le droit d'auteur.
Les photos d'ambiance et les portraits ont été réalisés par Lotfi Dakhli, photographe .
Les visuels des bouteilles ont été réalisés par Gaëtan Bouvier, photographe .
Toute reproduction, représentation ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.

Données nominatives

Lors de vos achats, nous collectons les informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données sont traitées de manière automatisée et ne seront pas utilisées à d'autres fins que celles mentionnées ci-dessous :

  • Confirmation de commande  par courrier électronique
  • Envoi d'offres commerciales

En application de la loi  n° 78-17 du 6 janvier 1978  relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez de droits d' opposition  (article 26), d' accès  (articles 34 à 38) et de  rectification  (article 36) des données vous concernant.

Ainsi, vous pouvez nous contacter pour :

  • Rectifier, compléter, mettre à jour ou supprimer vos informations personnelles
  • Vous vous opposez à leur conservation ou à leur communication

Exercice de ces droits :

  • Par email  : contact@chateaudesgimarets.fr
  • Par courrier  : 1213b route de la Chapelle,  71570 ROMANECHE THORINS, FR.